Présentation de la marque SPORTRUST l'occasion d'en faire !
Déposée le 24 décembre 1999 par ETIENNE Jacques et MORLIERE Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SPORTRUST l'occasion d'en faire ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-05 du 4 février 2000.
Les déposants sont ETIENNE Jacques, domicilié(e) 107 Rte de la Mairie, 74920 COMBLOUX - France et MORLIERE Alain, domicilié(e) 453 rue Joséphine Guillon, 01700 MIRIBEL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR MORLIERE Alain - France.
La marque SPORTRUST l'occasion d'en faire ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETIENNE Jacques - 107 Rte de la Mairie, 74920 COMBLOUX - France
MORLIERE Alain - 453 rue Joséphine Guillon, 01700 MIRIBEL - France
MR MORLIERE Alain - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-22
Inscription le 12 avril 2000 - Concession de licence n°298670 - Publication au BOPI 2000-04-12
Inscription le 5 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°317682 - Publication au BOPI 2001-03-05
Inscription le 20 septembre 2000 - Concession de licence n°307757 - Publication au BOPI 2000-09-20
Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05
Vêtements, chaussures, (habillement) à l'exception des chaussures orthopédiques. Chapelerie. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception de tapis). Activités sportives et culturelles. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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